Les Délibérations et arrêtés 

• Délib n°1 : Bureau du 23 mars 2023 marché de travaux 22-19-00-00 VI. (263 téléchargements)
• Délib n°2 : Bureau 23 mars 2023 Centre d'affaire Eurobase II Longlaville (254 téléchargements)
• Délib n°3 : Bureau du 23 mars 2023 adhésion France DIGUES VISA SP (252 téléchargements)

Arrêté portant sur la fermeture annuelle de l’aire intercommunale d’accueil des gens du voyage de Longwy-Longlaville 

• ARRETE 2023-002 Fermeture annuelle de l'aire intercommunale d'accueil des gens du voyage de Longwy - Longlaville (262 téléchargements)

Les rapports sont également disponibles à l’accueil du siège de l’agglomération et des communes membres du Grand Longwy. 

• Liste des délibérations examinées en séance du 2 mars 2023.pdf (305 téléchargements)

• DELIB 1 : Rapport d'Orientation Budgétaire VISA SP.PDF (285 téléchargements)

• ANNEXE DELIB 1 : DOB AGL 2023 VISA SP.pdf (297 téléchargements)

• DELIB 2 : Rapport annuel 2022 sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes VISA SP.pdf (275 téléchargements)

• DELIB 3 : Rapport annuel 2022 sur la situation en matière de développement durable VISA SP.pdf (280 téléchargements)

• Liste des délibérations examinées en séance du 28 février 2023.pdf (314 téléchargements)

• DELIB 1 : Adoption du procès-verbal du conseil communautaire du 14 décembre 2022 VISA SP.pdf (280 téléchargements)

• DELIB 2 : Adoption du procès-verbal du conseil communautaire du 22 décembre 2022 VISA SP.pdf (282 téléchargements)

• Delib 3 : Fonds de concours 2022 - Cons La Grandville - Étude diagnostic à l'Église Saint Hubert._.pdf (286 téléchargements)

• DELIB 4 : Fonds de concours 2022 - REHON - Création d'un réseau d'interconnexion en fibre optique des bâtiments communaux.pdf (293 téléchargements)

• DELIB 5 : Transformation de poste, Cycle de l'eau VISA SP.PDF (269 téléchargements)

• DELIB 6 : Transformation de poste, service finances VISA SP.PDF (283 téléchargements)

• ANNEXE DELIB 5 & 6 : Tableau des effectifs à jour suite au conseil du 28 février 2023.pdf (280 téléchargements)

• DELIB 7 : Transformation de poste, pôle environnement VISA SP.pdf (269 téléchargements)

• ANNEXE DELIB 7 : Transformation poste pôle environnement VISA SP.PDF (280 téléchargements)

• DELIB 8 : Instruction droit des sols - recrutement d'un vacataire VISA SP.pdf (267 téléchargements)

• DELIB 9 : Charte de télétravail - Évolution de la charte de télétravail en remplacement de la charte actuellement en vigueur _.pdf (279 téléchargements)

• ANNEXE DELIB 9 : Charte télétravail 2023 VISA SP.pdf (284 téléchargements)

• DELIB 10 : Contrat d'assurance des risques statutaires - collectivité employant plus de 30 agents affiliés à la CNRACL VISA SP.pdf (282 téléchargements)

• DELIB 11 : Rectification de la modification N°13 au contrat de DSP avec UGOLF Longwy.pdf (269 téléchargements)

• ANNEXE DELIB 11 : Avenant n°13 VISA SP (278 téléchargements)

• ANNEXE DELIB 11 : CEP rectifié VISA SP (267 téléchargements)

• DELIB 12 : Convention de financements complémentaires des EPCI du Grand Est dans le champs des aides aux entreprises.VISA SP.pdf (293 téléchargements)

• ANNEXE DELIB 12 : Liste des dispositifs VISA SP. (279 téléchargements)

• DELIB 13 : Aide commerce - société Restaurant 54 - Longwy VISA SP.PDF (294 téléchargements)

• DELIB 14 : Aide commerce VertTige Longwy VISA SP.pdf (276 téléchargements)

• DELIB 15 : Aide commerce société Reunions Vinyles Longwy VISA SP.pdf (287 téléchargements)

• DELIB 16 : Aide commerce société Cuisine Création traiteur Cosnes-et-Romain (281 téléchargements)

• DELIB 17 : Aide commerce - société Bella Epicerie Fine - Longwy VISA SP.PDF (297 téléchargements)

• DELIB 18 : Protocole transactionnel avec la société ONYX EST - marché de gestion des déchets ménagers et assimiliés - lot 3 gestion de la déchetterie .pdf (280 téléchargements)

• DELIB 19 : Protocole transactionnel avec la société ECO DECHETS - marché de gestion des déchets ménagers et assimilés - lo 1 : collecte des déchets ménagers et assimilés hors verre.pdf (275 téléchargements)

• ANNEXE DELIB 19 : Protocole transactionnel CA Longwy.docx - ECODECHETS VISA SP.pdf (278 téléchargements)

• DELIB 20 : Travaux prise d'eau sur l'Othain - Complément à la délibération 30/06/2022pdf (283 téléchargements)

• DÉLIB 1 : Lexy lotissement d'activités économiques Les Quémènes Cession parcelle ZA n° 264 au profit de la société Incineradivetran VISA SP (287 téléchargements)

• Annexe DELIB 1 (282 téléchargements)

• Annexe - RAPPORT DEV ECO Lexy Zone d'Activité Economique les Quémènes Cession de la parcelle ZA n°2 de la société Incineradivetran (290 téléchargements)

• ARRETE visa sp (357 téléchargements)

• Liste des délibérations examinées en séance du 22.12. 2022 (338 téléchargements)
• DELIB 1 - Convocation du conseil communautaire en urgence.pdf (339 téléchargements)
• DELIB 2 - Autorisation du président de signer l’avenant n°2 du marché public. pdf (330 téléchargements)
• DELIB 3 - Autorisation au président de signer l’avenant n°3 du contrat délégation de service public.pdf (347 téléchargements)
• DELIB 4 - Autorisation du président de signer l’avenant n°2 du contrat de délégation de service public relatif à la gestion et à l'exploitation de la distribution d'eau potable sur Tiercelet.pdf (un téléchargement)
• DELIB 5 - Concession sans publicité ni mise en concurrence préalables pour le service d'eau potable-Ugny, Gorcy, Herserange.pdf (367 téléchargements)

• Lexy - Zone d’activités économiques « Les Quémènes » - Cession de la parcelle ZA n°263 au profit de la « SCI Viloca » VISA SP INTERNET (369 téléchargements)

• DECISION DU PRESIDENT Cycle de l’eau - Avenant n°4 marché 16-30 (360 téléchargements)

• DÉLIB BUREAU - Longlaville – Centre d’Affaires Eurobase II (370 téléchargements)  

• DELIB 1 - Adoption du procès-verbal du conseil communautaire du 30 juin 2022 (392 téléchargements)
• DELIB 2 - SOCIETE PUBLIQUE LOCALE SPL-XDEMAT - Renouvellement de la convention de prestations intégrées (394 téléchargements)
• DELIB 3 - Composition des commissions permanentes. Modification (394 téléchargements)
• DELIB 4 - Commission économie. Modification (410 téléchargements)
• DELIB 5 - Décision budgétaire modificative n°1 du budget principal (395 téléchargements)
• DELIB 6 - Décision budgétaire modificative n°1 du budget Annexe Assainissement (391 téléchargements)
• DELIB 7 - Dotation de Solidarité Communautaire 2022 et répartition des recettes supplémentaires de la fiscalité économique 2021 (389 téléchargements)
• DELIB 8 - Fonds de concours annuel 2021 - Cosnes et Romain (modernisation de l'éclairage public) (415 téléchargements)
• DELIB 9 - Fonds de concours annuel 2022 - Haucourt Moulaine - Travaux d'aménagement d'une aire de jeux (392 téléchargements)
• DELIB 10 - Fonds de concours annuel 2022 - Longlaville - Aménagement sécuritaire Avenue de Longwy à Longlaville (400 téléchargements)
• DELIB 11 - Fonds de concours annuel 2020 et 2021 - Gorcy (387 téléchargements)
• DELIB 12 - Recrutement d'un vacataire Osmose (398 téléchargements)
• DELIB 13 - Création d'un emploi non permanent suite à un accroissement temporaire d'activité (Service Cycle de l?Eau) (396 téléchargements)
• DELIB 14 - Création d'un emploi dans le cadre d'un contrat unique d'insertion-contrat d'accompagnement dans l'emploi (394 téléchargements)
• DELIB 15 - Création d'un emploi permanent - Service environnement (395 téléchargements)
• DELIB 16 - Plan d'actions 2022-2025 en matière d'égalité professionnelle Femmes-Hommes (393 téléchargements)
• DELIB 17 - Recours au service facultatif de médecine préventive proposé par le Centre de gestion de la Fonction publique territoriale de Meurthe et Moselle (395 téléchargements)
• DELIB 18.1 - CISPD - Fondation Solange Bertrand - Ville Vie Vacance (388 téléchargements)
• DELIB 18.2 - CISPD - Association Portes Z'Ouvertes - VVV 2022 s'investir, s'engager et faire vivre son quartier grâce aux chantiers contreparties (392 téléchargements)
• DELIB 18.3 - CISPD - Association Scène d'esprits - Horizon danse 2022 (394 téléchargements)
• DELIB 18.4 - CISPD - Association Scène d'esprits - L'anglais, la culture au service du divertissement (385 téléchargements)
• DELIB 18.5 - CISPD -Commune de Mont Saint-Martin - Gloire à l'art de rue (395 téléchargements)
• DELIB 18.6 - CISPD - Commune de Mont Saint-Martin - Anim'acteurs En Herbe Et dans l'Herbe (377 téléchargements)
• DELIB 18.7 - CISPD - Commune de Longwy - Séjours Vacances pour les Ados (388 téléchargements)
• DELIB 18.8 - CISPD - Commune de Longwy - Opération « médiateurs » terrain de foot (414 téléchargements)
• DELIB 18.9 - CISPD - Centre Social Blanche Haye - Culture & Mini séjours (380 téléchargements)
• DELIB 18.10 - CISPD - Association Amazigh Tala - Ville Vie Vacances 2022 (389 téléchargements)
• DELIB 18.11 - CISPD - Association Les Petits Débrouillards - La Science en Bas de Chez Toi (404 téléchargements)
• DELIB 18.12 - CISPD - Association Culture Loisirs Evasion - Vivre Ensemble En Europe (385 téléchargements)
• DELIB 19 Modification n°7 au marché public global de performance pour la conception, réalisation, l'exploitation et la maintenance du centre aquatique Osmose (388 téléchargements)
• DELIB 20 - Cycle de l'eau - Avenant n°2 contrat de DSP eau Hussigny-Godbrange (405 téléchargements)
• DELIB 21 - Accord-cadre pour les prestations de contrôle assainissement - Autorisation au président d'engager la procédure de choix et de signer le marché (400 téléchargements)
• DELIB 22 - Tarif pour nouveau raccordement au réseau d'alimentation en eau potable ou modification suppression emplacement de compteur - communes en régie (387 téléchargements)
• DELIB 23 - Remboursement des dépenses de fourniture d'électricité des ouvrages d'eau potable et d'assainissement de diverses communes (401 téléchargements)
• DELIB 24 - Approbation des rapports sur le prix et la qualité du service d'eau potable et d'assainissement 2021 (389 téléchargements)
• DELIB 25 - Approbation des rapports d'activité des délégataires 2021 (402 téléchargements)
• DELIB 26 - Osmose - avenant avec l'association La Nage Avec Palmes (395 téléchargements)
• DELIB 27 - Osmose - convention avec l'association Grand Longwy Waterpolo (382 téléchargements)
• DELIB 28 - Osmose - convention avec l'association Union Sportive du Bassin de Longwy Natation (USBL) (405 téléchargements)
• DELIB 29 - Découverture de la Chiers à Longwy sur le secteur « Récollets » - Avenant n°1 à la convention de transfert de maîtrise d'ouvrage publique (393 téléchargements)
• DELIB 30 - Candidature à un Appel à projet Trame Verte et Bleue Chiers (387 téléchargements)
• DELIB 31 - Pôle juridique - campus connecté - convention d'occupation temporaire avec le Rectorat (401 téléchargements)
• DELIB 31 bis - Demande de participation de la ville de Mexy - Octobre Rose 2022 (386 téléchargements)

• DELIB - BUREAU 1 Osmose – avenant à la convention d’occupation avec l’association Club Subaquatique du Bassin de Longwy (434 téléchargements)
• DELIB - BUREAU 2 Osmose – avenant à la convention d’occupation avec l’association Hommes Grenouilles de Herserange (410 téléchargements)
• DELIB - BUREAU 3 - Osmose – convention avec l’Association Piscine Pédagogique d’Herserange (APPH)pdf (391 téléchargements)
• DELIB - BUREAU 4 - DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - Lotissement d'activités les Quémenes cession de la parcelle ZA n°262 (406 téléchargements)
• DELIB - BUREAU 5 -CYCLE DE l'EAU – Autorisation au président d’engager la procédure de choix et de signer le marché accord cadre d’entretien des réseaux d’eau potable (406 téléchargements)

• Liste des délibérations du conseil du 30 juin 2022 (601 téléchargements)

• (21.06) - DELIB - BUREAU 1 Cession foncière sur la zone d’activités de Mexy au profit de Monsieur BUGADA (549 téléchargements)
• (21.06) - DELIB - BUREAU 2 Développement économique - Cession de la parcelle AD 546 en partie à Longlaville au profit de la SCI « Gama Immo » (541 téléchargements)
• (21.06) - DELIB - BUREAU 3 Développement économique - Cession de la parcelle AH 70 sur la Zone Industrielle à Villers-la-Montagne au profit de « La Foncière Industrielle » (532 téléchargements)

1. DELIB 1 - Adoption du procès-verbal du conseil communautaire (548 téléchargements)
2. DELIB 2 - Décision budgétaire modificative n°1 du Budget Annexe « Développement Economique » (516 téléchargements)
3. DELIB 3 - Rapport d’observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes Grand Est – période 2016 - 2020 (523 téléchargements)
4. DELIB 4 - Finances - Amortissements - Budgets relevant des instructions M14 et M49 - Mise à jour des modalités de calcul (529 téléchargements)
5. DELIB 5 - Finances - Fonds de concours additionnel 2021 - Herserange (512 téléchargements)
6. DELIB 6 - Finances - Fonds de concours 2022 Lexy (533 téléchargements)
7. DELIB 7 - Finances - Fonds de concours additionnel 2021 et fonds de concours 2021 – Longlaville (526 téléchargements)
8. DELIB 8 - Fonds de concours 2022 - requalification de voiries diverses à Morfontaine (519 téléchargements)
9. DELIB 9 - Fonds de concours 2022 - Requalification de la Rue du Pré Jodin à Villers la Montagne (514 téléchargements)
10. DELIB 10 - Finances - FPIC 2022 adoption des modalités de reversement (523 téléchargements)
11. DELIB 11 - Ressources Humaines - Transformations de postes (512 téléchargements)
12. DELIB 12 - Habitat - Convention d'utilité sociale du groupe Action Logement pour la nouvelle structure VIVEST 2021-2027 (527 téléchargements)
13. DELIB 13 - Développement économique – Partenariat Ville de Longwy – Contrat Territorial Pluriannuel et Partenarial – Hub des compétences de Longwy 2022 - 2027 (533 téléchargements)
14. DELIB 14 - Développement économique – Partenariats Région Grand Est, Département de Meurthe-et-Moselle et CDIFF 54 – Action d’accompagnement à l’emploi vers les métiers en tension (514 téléchargements)
15. DELIB 15 - Développement économique - Soutien aux entreprises SAS Boucherie l’Olivier chez Hamed, Longwy (537 téléchargements)
16. DELIB 16 - Développement économique - Loi Climat & Résilience - Mise en œuvre de l’Inventaire des Zones d’Activités Economiques (IZAE) (534 téléchargements)
17. DELIB 17 - Service technique - Création d’un Park & Ride à la gare de Longwy conventions avec la SNCF pour la mise à disposition des emprises (552 téléchargements)
18. DELIB 18 - Service technique – Cession de terrains en vue des travaux liés à la déconstruction du viaduc d’Herserange et au rétablissement de la RD 196 (545 téléchargements)
19. DELIB 19 - Cycle de l’eau - Avenant n° 1 contrat de DSP eau potable Gorcy avec SAUR (517 téléchargements)
20. DELIB 20 - Cycle de l’eau - Avenant n° 1 contrat de DSP eau potable Ugny avec SAUR (540 téléchargements)
21. DELIB 21 - Cycle de l’eau - Avenant n° 2 contrat de DSP assainissement Ugny avec SAUR (514 téléchargements)
22. DELIB 22 - Cycle de l’eau - Autorisation signature convention de prestation de service entre la communauté d’agglomération et les communes de Cons la Grandville et Villers la Montagne (546 téléchargements)
23. DELIB 23 - GEMAPI - Entretien des haies plantées en 2020 sur des parcelles d’Ugny pour réduire les ruissellements (504 téléchargements)
24. DELIB 24 - Ruralité - Déclaration d’Intérêt Général (DIG) des travaux prévus par la déclaration d’utilité publique de la prise d’eau sur l’Othain et conventions (507 téléchargements)
25. DELIB 25 -Golf - rapport annuel du délégataire exercice 2021 (519 téléchargements)
26. DELIB 26 - Motion pour une extension à l'ensemble de la région Grand Est de l'écotaxe autorisée par l'ordonnance publiée au Journal Officiel le 27 mai 2021 (518 téléchargements)
27. DELIB 27 - Motion de soutien au service d’urgence de l’hôtel-Dieu à Mont-Saint-Martin (552 téléchargements)