Les Délibérations et arrêtés 

Liste des délibérations du conseil du 30 juin 2022
  1. DELIB 1 - Adoption du procès-verbal du conseil communautaire (235 téléchargements)
  2. DELIB 2 - Décision budgétaire modificative n°1 du Budget Annexe « Développement Economique » (226 téléchargements)
  3. DELIB 3 - Rapport d’observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes Grand Est – période 2016 - 2020 (218 téléchargements)
  4. DELIB 4 - Finances - Amortissements - Budgets relevant des instructions M14 et M49 - Mise à jour des modalités de calcul (226 téléchargements)
  5. DELIB 5 - Finances - Fonds de concours additionnel 2021 - Herserange (218 téléchargements)
  6. DELIB 6 - Finances - Fonds de concours 2022 Lexy (228 téléchargements)
  7. DELIB 7 - Finances - Fonds de concours additionnel 2021 et fonds de concours 2021 – Longlaville (227 téléchargements)
  8. DELIB 8 - Fonds de concours 2022 - requalification de voiries diverses à Morfontaine (221 téléchargements)
  9. DELIB 9 - Fonds de concours 2022 - Requalification de la Rue du Pré Jodin à Villers la Montagne (231 téléchargements)
  10. DELIB 10 - Finances - FPIC 2022 adoption des modalités de reversement (233 téléchargements)
  11. DELIB 11 - Ressources Humaines - Transformations de postes (226 téléchargements)
  12. DELIB 12 - Habitat - Convention d'utilité sociale du groupe Action Logement pour la nouvelle structure VIVEST 2021-2027 (227 téléchargements)
  13. DELIB 13 - Développement économique – Partenariat Ville de Longwy – Contrat Territorial Pluriannuel et Partenarial – Hub des compétences de Longwy 2022 - 2027 (229 téléchargements)
  14. DELIB 14 - Développement économique – Partenariats Région Grand Est, Département de Meurthe-et-Moselle et CDIFF 54 – Action d’accompagnement à l’emploi vers les métiers en tension (232 téléchargements)
  15. DELIB 15 - Développement économique - Soutien aux entreprises SAS Boucherie l’Olivier chez Hamed, Longwy (235 téléchargements)
  16. DELIB 16 - Développement économique - Loi Climat & Résilience - Mise en œuvre de l’Inventaire des Zones d’Activités Economiques (IZAE) (224 téléchargements)
  17. DELIB 17 - Service technique - Création d’un Park & Ride à la gare de Longwy conventions avec la SNCF pour la mise à disposition des emprises (252 téléchargements)
  18. DELIB 18 - Service technique – Cession de terrains en vue des travaux liés à la déconstruction du viaduc d’Herserange et au rétablissement de la RD 196 (248 téléchargements)
  19. DELIB 19 - Cycle de l’eau - Avenant n° 1 contrat de DSP eau potable Gorcy avec SAUR (227 téléchargements)
  20. DELIB 20 - Cycle de l’eau - Avenant n° 1 contrat de DSP eau potable Ugny avec SAUR (238 téléchargements)
  21. DELIB 21 - Cycle de l’eau - Avenant n° 2 contrat de DSP assainissement Ugny avec SAUR (227 téléchargements)
  22. DELIB 22 - Cycle de l’eau - Autorisation signature convention de prestation de service entre la communauté d’agglomération et les communes de Cons la Grandville et Villers la Montagne (231 téléchargements)
  23. DELIB 23 - GEMAPI - Entretien des haies plantées en 2020 sur des parcelles d’Ugny pour réduire les ruissellements (221 téléchargements)
  24. DELIB 24 - Ruralité - Déclaration d’Intérêt Général (DIG) des travaux prévus par la déclaration d’utilité publique de la prise d’eau sur l’Othain et conventions (232 téléchargements)
  25. DELIB 25 -Golf - rapport annuel du délégataire exercice 2021 (225 téléchargements)
  26. DELIB 26 - Motion pour une extension à l'ensemble de la région Grand Est de l'écotaxe autorisée par l'ordonnance publiée au Journal Officiel le 27 mai 2021 (227 téléchargements)
  27. DELIB 27 - Motion de soutien au service d’urgence de l’hôtel-Dieu à Mont-Saint-Martin (235 téléchargements)
Liste des délibérations du conseil du 27 septembre 2022
Listes des délibérations du bureau du 17 octobre 2022
Arrêté du 23 décembre 2022
Pour pouvoir lire les fichiers pdf, il faut avoir préalablement installé  Acrobat Reader.
Si vous n’avez pas Acrobat Reader, vous pouvez télécharger gratuitement le fichier d’installation à l’adresse suivante: http://www.adobe.fr/products/acrobat/readstep.html