Les Délibérations et arrêtés
Liste des délibérations du bureau du 29 novembre 2022
Liste des délibérations du conseil du 30 juin 2022
- (21.06) - DELIB - BUREAU 1 Cession foncière sur la zone d’activités de Mexy au profit de Monsieur BUGADA (246 téléchargements)
- (21.06) - DELIB - BUREAU 2 Développement économique - Cession de la parcelle AD 546 en partie à Longlaville au profit de la SCI « Gama Immo » (238 téléchargements)
- (21.06) - DELIB - BUREAU 3 Développement économique - Cession de la parcelle AH 70 sur la Zone Industrielle à Villers-la-Montagne au profit de « La Foncière Industrielle » (232 téléchargements)
- DELIB 1 - Adoption du procès-verbal du conseil communautaire (235 téléchargements)
- DELIB 2 - Décision budgétaire modificative n°1 du Budget Annexe « Développement Economique » (226 téléchargements)
- DELIB 3 - Rapport d’observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes Grand Est – période 2016 - 2020 (218 téléchargements)
- DELIB 4 - Finances - Amortissements - Budgets relevant des instructions M14 et M49 - Mise à jour des modalités de calcul (226 téléchargements)
- DELIB 5 - Finances - Fonds de concours additionnel 2021 - Herserange (218 téléchargements)
- DELIB 6 - Finances - Fonds de concours 2022 Lexy (228 téléchargements)
- DELIB 7 - Finances - Fonds de concours additionnel 2021 et fonds de concours 2021 – Longlaville (227 téléchargements)
- DELIB 8 - Fonds de concours 2022 - requalification de voiries diverses à Morfontaine (221 téléchargements)
- DELIB 9 - Fonds de concours 2022 - Requalification de la Rue du Pré Jodin à Villers la Montagne (231 téléchargements)
- DELIB 10 - Finances - FPIC 2022 adoption des modalités de reversement (233 téléchargements)
- DELIB 11 - Ressources Humaines - Transformations de postes (226 téléchargements)
- DELIB 12 - Habitat - Convention d'utilité sociale du groupe Action Logement pour la nouvelle structure VIVEST 2021-2027 (227 téléchargements)
- DELIB 13 - Développement économique – Partenariat Ville de Longwy – Contrat Territorial Pluriannuel et Partenarial – Hub des compétences de Longwy 2022 - 2027 (229 téléchargements)
- DELIB 14 - Développement économique – Partenariats Région Grand Est, Département de Meurthe-et-Moselle et CDIFF 54 – Action d’accompagnement à l’emploi vers les métiers en tension (232 téléchargements)
- DELIB 15 - Développement économique - Soutien aux entreprises SAS Boucherie l’Olivier chez Hamed, Longwy (235 téléchargements)
- DELIB 16 - Développement économique - Loi Climat & Résilience - Mise en œuvre de l’Inventaire des Zones d’Activités Economiques (IZAE) (224 téléchargements)
- DELIB 17 - Service technique - Création d’un Park & Ride à la gare de Longwy conventions avec la SNCF pour la mise à disposition des emprises (252 téléchargements)
- DELIB 18 - Service technique – Cession de terrains en vue des travaux liés à la déconstruction du viaduc d’Herserange et au rétablissement de la RD 196 (248 téléchargements)
- DELIB 19 - Cycle de l’eau - Avenant n° 1 contrat de DSP eau potable Gorcy avec SAUR (227 téléchargements)
- DELIB 20 - Cycle de l’eau - Avenant n° 1 contrat de DSP eau potable Ugny avec SAUR (238 téléchargements)
- DELIB 21 - Cycle de l’eau - Avenant n° 2 contrat de DSP assainissement Ugny avec SAUR (227 téléchargements)
- DELIB 22 - Cycle de l’eau - Autorisation signature convention de prestation de service entre la communauté d’agglomération et les communes de Cons la Grandville et Villers la Montagne (231 téléchargements)
- DELIB 23 - GEMAPI - Entretien des haies plantées en 2020 sur des parcelles d’Ugny pour réduire les ruissellements (221 téléchargements)
- DELIB 24 - Ruralité - Déclaration d’Intérêt Général (DIG) des travaux prévus par la déclaration d’utilité publique de la prise d’eau sur l’Othain et conventions (232 téléchargements)
- DELIB 25 -Golf - rapport annuel du délégataire exercice 2021 (225 téléchargements)
- DELIB 26 - Motion pour une extension à l'ensemble de la région Grand Est de l'écotaxe autorisée par l'ordonnance publiée au Journal Officiel le 27 mai 2021 (227 téléchargements)
- DELIB 27 - Motion de soutien au service d’urgence de l’hôtel-Dieu à Mont-Saint-Martin (235 téléchargements)
Liste des délibérations du bureau du 15 septembre 2022
- DELIB - BUREAU 1 Osmose – avenant à la convention d’occupation avec l’association Club Subaquatique du Bassin de Longwy (99 téléchargements)
- DELIB - BUREAU 2 Osmose – avenant à la convention d’occupation avec l’association Hommes Grenouilles de Herserange (98 téléchargements)
- DELIB - BUREAU 3 - Osmose – convention avec l’Association Piscine Pédagogique d’Herserange (APPH)pdf (96 téléchargements)
- DELIB - BUREAU 4 - DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - Lotissement d'activités les Quémenes cession de la parcelle ZA n°262 (95 téléchargements)
- DELIB - BUREAU 5 -CYCLE DE l'EAU – Autorisation au président d’engager la procédure de choix et de signer le marché accord cadre d’entretien des réseaux d’eau potable (98 téléchargements)
Liste des délibérations du conseil du 27 septembre 2022
- DELIB 1 - Adoption du procès-verbal du conseil communautaire du 30 juin 2022 (93 téléchargements)
- DELIB 2 - SOCIETE PUBLIQUE LOCALE SPL-XDEMAT - Renouvellement de la convention de prestations intégrées (90 téléchargements)
- DELIB 3 - Composition des commissions permanentes. Modification (92 téléchargements)
- DELIB 4 - Commission économie. Modification (94 téléchargements)
- DELIB 5 - Décision budgétaire modificative n°1 du budget principal (93 téléchargements)
- DELIB 6 - Décision budgétaire modificative n°1 du budget Annexe Assainissement (95 téléchargements)
- DELIB 7 - Dotation de Solidarité Communautaire 2022 et répartition des recettes supplémentaires de la fiscalité économique 2021 (91 téléchargements)
- DELIB 8 - Fonds de concours annuel 2021 - Cosnes et Romain (modernisation de l'éclairage public) (98 téléchargements)
- DELIB 9 - Fonds de concours annuel 2022 - Haucourt Moulaine - Travaux d'aménagement d'une aire de jeux (94 téléchargements)
- DELIB 10 - Fonds de concours annuel 2022 - Longlaville - Aménagement sécuritaire Avenue de Longwy à Longlaville (89 téléchargements)
- DELIB 11 - Fonds de concours annuel 2020 et 2021 - Gorcy (93 téléchargements)
- DELIB 12 - Recrutement d'un vacataire Osmose (99 téléchargements)
- DELIB 13 - Création d'un emploi non permanent suite à un accroissement temporaire d'activité (Service Cycle de l?Eau) (94 téléchargements)
- DELIB 14 - Création d'un emploi dans le cadre d'un contrat unique d'insertion-contrat d'accompagnement dans l'emploi (93 téléchargements)
- DELIB 15 - Création d'un emploi permanent - Service environnement (95 téléchargements)
- DELIB 16 - Plan d'actions 2022-2025 en matière d'égalité professionnelle Femmes-Hommes (88 téléchargements)
- DELIB 17 - Recours au service facultatif de médecine préventive proposé par le Centre de gestion de la Fonction publique territoriale de Meurthe et Moselle (94 téléchargements)
- DELIB 18.1 - CISPD - Fondation Solange Bertrand - Ville Vie Vacance (94 téléchargements)
- DELIB 18.2 - CISPD - Association Portes Z'Ouvertes - VVV 2022 s'investir, s'engager et faire vivre son quartier grâce aux chantiers contreparties (94 téléchargements)
- DELIB 18.3 - CISPD - Association Scène d'esprits - Horizon danse 2022 (96 téléchargements)
- DELIB 18.4 - CISPD - Association Scène d'esprits - L'anglais, la culture au service du divertissement (91 téléchargements)
- DELIB 18.5 - CISPD -Commune de Mont Saint-Martin - Gloire à l'art de rue (95 téléchargements)
- DELIB 18.6 - CISPD - Commune de Mont Saint-Martin - Anim'acteurs En Herbe Et dans l'Herbe (89 téléchargements)
- DELIB 18.7 - CISPD - Commune de Longwy - Séjours Vacances pour les Ados (87 téléchargements)
- DELIB 18.8 - CISPD - Commune de Longwy - Opération « médiateurs » terrain de foot (97 téléchargements)
- DELIB 18.9 - CISPD - Centre Social Blanche Haye - Culture & Mini séjours (96 téléchargements)
- DELIB 18.10 - CISPD - Association Amazigh Tala - Ville Vie Vacances 2022 (90 téléchargements)
- DELIB 18.11 - CISPD - Association Les Petits Débrouillards - La Science en Bas de Chez Toi (93 téléchargements)
- DELIB 18.12 - CISPD - Association Culture Loisirs Evasion - Vivre Ensemble En Europe (92 téléchargements)
- DELIB 19 Modification n°7 au marché public global de performance pour la conception, réalisation, l'exploitation et la maintenance du centre aquatique Osmose (92 téléchargements)
- DELIB 20 - Cycle de l'eau - Avenant n°2 contrat de DSP eau Hussigny-Godbrange (95 téléchargements)
- DELIB 21 - Accord-cadre pour les prestations de contrôle assainissement - Autorisation au président d'engager la procédure de choix et de signer le marché (89 téléchargements)
- DELIB 22 - Tarif pour nouveau raccordement au réseau d'alimentation en eau potable ou modification suppression emplacement de compteur - communes en régie (95 téléchargements)
- DELIB 23 - Remboursement des dépenses de fourniture d'électricité des ouvrages d'eau potable et d'assainissement de diverses communes (96 téléchargements)
- DELIB 24 - Approbation des rapports sur le prix et la qualité du service d'eau potable et d'assainissement 2021 (98 téléchargements)
- DELIB 25 - Approbation des rapports d'activité des délégataires 2021 (98 téléchargements)
- DELIB 26 - Osmose - avenant avec l'association La Nage Avec Palmes (88 téléchargements)
- DELIB 27 - Osmose - convention avec l'association Grand Longwy Waterpolo (95 téléchargements)
- DELIB 28 - Osmose - convention avec l'association Union Sportive du Bassin de Longwy Natation (USBL) (95 téléchargements)
- DELIB 29 - Découverture de la Chiers à Longwy sur le secteur « Récollets » - Avenant n°1 à la convention de transfert de maîtrise d'ouvrage publique (93 téléchargements)
- DELIB 30 - Candidature à un Appel à projet Trame Verte et Bleue Chiers (98 téléchargements)
- DELIB 31 - Pôle juridique - campus connecté - convention d'occupation temporaire avec le Rectorat (104 téléchargements)
- DELIB 31 bis - Demande de participation de la ville de Mexy - Octobre Rose 2022 (91 téléchargements)
Listes des délibérations du bureau du 17 octobre 2022
Liste des décisions du Président
Liste des délibérations du conseil du 22 décembre 2022
- Liste des délibérations examinées en séance du 22.12. 2022 (34 téléchargements)
- DELIB 1 - Convocation du conseil communautaire en urgence.pdf (36 téléchargements)
- DELIB 2 - Autorisation du président de signer l’avenant n°2 du marché public. pdf (31 téléchargements)
- DELIB 3 - Autorisation au président de signer l’avenant n°3 du contrat délégation de service public.pdf (30 téléchargements)
- DELIB 4 - Autorisation du président de signer l’avenant n°2 du contrat de délégation de service public relatif à la gestion et à l'exploitation de la distribution d'eau potable sur Tiercelet.pdf (un téléchargement)
- DELIB 5 - Concession sans publicité ni mise en concurrence préalables pour le service d'eau potable-Ugny, Gorcy, Herserange.pdf (28 téléchargements)
Arrêté du 23 décembre 2022
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