Les Délibérations et arrêtés
Liste des délibérations du bureau du 04 avril 2023
Liste des délibérations du bureau du 23 mars 2023
Arrêté n°2023-002
Arrêté portant sur la fermeture annuelle de l’aire intercommunale d’accueil des gens du voyage de Longwy-Longlaville
Liste des délibérations du conseil du 2 mars 2023
Les rapports sont également disponibles à l’accueil du siège de l’agglomération et des communes membres du Grand Longwy.
Liste des délibérations du conseil du 28 février 2023
- Liste des délibérations examinées en séance du 28 février 2023.pdf (314 téléchargements)
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DELIB 5 : Transformation de poste, Cycle de l'eau VISA SP.PDF (269 téléchargements)
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DELIB 6 : Transformation de poste, service finances VISA SP.PDF (283 téléchargements)
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DELIB 7 : Transformation de poste, pôle environnement VISA SP.pdf (269 téléchargements)
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ANNEXE DELIB 7 : Transformation poste pôle environnement VISA SP.PDF (280 téléchargements)
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DELIB 8 : Instruction droit des sols - recrutement d'un vacataire VISA SP.pdf (267 téléchargements)
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ANNEXE DELIB 9 : Charte télétravail 2023 VISA SP.pdf (284 téléchargements)
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ANNEXE DELIB 11 : Avenant n°13 VISA SP (278 téléchargements)
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ANNEXE DELIB 11 : CEP rectifié VISA SP (267 téléchargements)
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ANNEXE DELIB 12 : Liste des dispositifs VISA SP. (279 téléchargements)
- DELIB 13 : Aide commerce - société Restaurant 54 - Longwy VISA SP.PDF (294 téléchargements)
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DELIB 14 : Aide commerce VertTige Longwy VISA SP.pdf (276 téléchargements)
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DELIB 15 : Aide commerce société Reunions Vinyles Longwy VISA SP.pdf (287 téléchargements)
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DELIB 16 : Aide commerce société Cuisine Création traiteur Cosnes-et-Romain (281 téléchargements)
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DELIB 17 : Aide commerce - société Bella Epicerie Fine - Longwy VISA SP.PDF (297 téléchargements)
Liste des délibérations du bureau du 20 février 2023
Arrêté du 23 décembre 2022
Liste des délibérations du conseil du 22 décembre 2022
- Liste des délibérations examinées en séance du 22.12. 2022 (338 téléchargements)
- DELIB 1 - Convocation du conseil communautaire en urgence.pdf (339 téléchargements)
- DELIB 2 - Autorisation du président de signer l’avenant n°2 du marché public. pdf (330 téléchargements)
- DELIB 3 - Autorisation au président de signer l’avenant n°3 du contrat délégation de service public.pdf (347 téléchargements)
- DELIB 4 - Autorisation du président de signer l’avenant n°2 du contrat de délégation de service public relatif à la gestion et à l'exploitation de la distribution d'eau potable sur Tiercelet.pdf (un téléchargement)
- DELIB 5 - Concession sans publicité ni mise en concurrence préalables pour le service d'eau potable-Ugny, Gorcy, Herserange.pdf (367 téléchargements)
Liste des délibérations du bureau du 29 novembre 2022
Liste des décisions du Président
Listes des délibérations du bureau du 17 octobre 2022
Liste des délibérations du conseil du 27 septembre 2022
- DELIB 1 - Adoption du procès-verbal du conseil communautaire du 30 juin 2022 (392 téléchargements)
- DELIB 2 - SOCIETE PUBLIQUE LOCALE SPL-XDEMAT - Renouvellement de la convention de prestations intégrées (394 téléchargements)
- DELIB 3 - Composition des commissions permanentes. Modification (394 téléchargements)
- DELIB 4 - Commission économie. Modification (410 téléchargements)
- DELIB 5 - Décision budgétaire modificative n°1 du budget principal (395 téléchargements)
- DELIB 6 - Décision budgétaire modificative n°1 du budget Annexe Assainissement (391 téléchargements)
- DELIB 7 - Dotation de Solidarité Communautaire 2022 et répartition des recettes supplémentaires de la fiscalité économique 2021 (389 téléchargements)
- DELIB 8 - Fonds de concours annuel 2021 - Cosnes et Romain (modernisation de l'éclairage public) (415 téléchargements)
- DELIB 9 - Fonds de concours annuel 2022 - Haucourt Moulaine - Travaux d'aménagement d'une aire de jeux (392 téléchargements)
- DELIB 10 - Fonds de concours annuel 2022 - Longlaville - Aménagement sécuritaire Avenue de Longwy à Longlaville (400 téléchargements)
- DELIB 11 - Fonds de concours annuel 2020 et 2021 - Gorcy (387 téléchargements)
- DELIB 12 - Recrutement d'un vacataire Osmose (398 téléchargements)
- DELIB 13 - Création d'un emploi non permanent suite à un accroissement temporaire d'activité (Service Cycle de l?Eau) (396 téléchargements)
- DELIB 14 - Création d'un emploi dans le cadre d'un contrat unique d'insertion-contrat d'accompagnement dans l'emploi (394 téléchargements)
- DELIB 15 - Création d'un emploi permanent - Service environnement (395 téléchargements)
- DELIB 16 - Plan d'actions 2022-2025 en matière d'égalité professionnelle Femmes-Hommes (393 téléchargements)
- DELIB 17 - Recours au service facultatif de médecine préventive proposé par le Centre de gestion de la Fonction publique territoriale de Meurthe et Moselle (395 téléchargements)
- DELIB 18.1 - CISPD - Fondation Solange Bertrand - Ville Vie Vacance (388 téléchargements)
- DELIB 18.2 - CISPD - Association Portes Z'Ouvertes - VVV 2022 s'investir, s'engager et faire vivre son quartier grâce aux chantiers contreparties (392 téléchargements)
- DELIB 18.3 - CISPD - Association Scène d'esprits - Horizon danse 2022 (394 téléchargements)
- DELIB 18.4 - CISPD - Association Scène d'esprits - L'anglais, la culture au service du divertissement (385 téléchargements)
- DELIB 18.5 - CISPD -Commune de Mont Saint-Martin - Gloire à l'art de rue (395 téléchargements)
- DELIB 18.6 - CISPD - Commune de Mont Saint-Martin - Anim'acteurs En Herbe Et dans l'Herbe (377 téléchargements)
- DELIB 18.7 - CISPD - Commune de Longwy - Séjours Vacances pour les Ados (388 téléchargements)
- DELIB 18.8 - CISPD - Commune de Longwy - Opération « médiateurs » terrain de foot (414 téléchargements)
- DELIB 18.9 - CISPD - Centre Social Blanche Haye - Culture & Mini séjours (380 téléchargements)
- DELIB 18.10 - CISPD - Association Amazigh Tala - Ville Vie Vacances 2022 (389 téléchargements)
- DELIB 18.11 - CISPD - Association Les Petits Débrouillards - La Science en Bas de Chez Toi (404 téléchargements)
- DELIB 18.12 - CISPD - Association Culture Loisirs Evasion - Vivre Ensemble En Europe (385 téléchargements)
- DELIB 19 Modification n°7 au marché public global de performance pour la conception, réalisation, l'exploitation et la maintenance du centre aquatique Osmose (388 téléchargements)
- DELIB 20 - Cycle de l'eau - Avenant n°2 contrat de DSP eau Hussigny-Godbrange (405 téléchargements)
- DELIB 21 - Accord-cadre pour les prestations de contrôle assainissement - Autorisation au président d'engager la procédure de choix et de signer le marché (400 téléchargements)
- DELIB 22 - Tarif pour nouveau raccordement au réseau d'alimentation en eau potable ou modification suppression emplacement de compteur - communes en régie (387 téléchargements)
- DELIB 23 - Remboursement des dépenses de fourniture d'électricité des ouvrages d'eau potable et d'assainissement de diverses communes (401 téléchargements)
- DELIB 24 - Approbation des rapports sur le prix et la qualité du service d'eau potable et d'assainissement 2021 (389 téléchargements)
- DELIB 25 - Approbation des rapports d'activité des délégataires 2021 (402 téléchargements)
- DELIB 26 - Osmose - avenant avec l'association La Nage Avec Palmes (395 téléchargements)
- DELIB 27 - Osmose - convention avec l'association Grand Longwy Waterpolo (382 téléchargements)
- DELIB 28 - Osmose - convention avec l'association Union Sportive du Bassin de Longwy Natation (USBL) (405 téléchargements)
- DELIB 29 - Découverture de la Chiers à Longwy sur le secteur « Récollets » - Avenant n°1 à la convention de transfert de maîtrise d'ouvrage publique (393 téléchargements)
- DELIB 30 - Candidature à un Appel à projet Trame Verte et Bleue Chiers (387 téléchargements)
- DELIB 31 - Pôle juridique - campus connecté - convention d'occupation temporaire avec le Rectorat (401 téléchargements)
- DELIB 31 bis - Demande de participation de la ville de Mexy - Octobre Rose 2022 (386 téléchargements)
Liste des délibérations du bureau du 15 septembre 2022
- DELIB - BUREAU 1 Osmose – avenant à la convention d’occupation avec l’association Club Subaquatique du Bassin de Longwy (434 téléchargements)
- DELIB - BUREAU 2 Osmose – avenant à la convention d’occupation avec l’association Hommes Grenouilles de Herserange (410 téléchargements)
- DELIB - BUREAU 3 - Osmose – convention avec l’Association Piscine Pédagogique d’Herserange (APPH)pdf (391 téléchargements)
- DELIB - BUREAU 4 - DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - Lotissement d'activités les Quémenes cession de la parcelle ZA n°262 (406 téléchargements)
- DELIB - BUREAU 5 -CYCLE DE l'EAU – Autorisation au président d’engager la procédure de choix et de signer le marché accord cadre d’entretien des réseaux d’eau potable (406 téléchargements)
Liste des délibérations du conseil du 30 juin 2022
- (21.06) - DELIB - BUREAU 1 Cession foncière sur la zone d’activités de Mexy au profit de Monsieur BUGADA (549 téléchargements)
- (21.06) - DELIB - BUREAU 2 Développement économique - Cession de la parcelle AD 546 en partie à Longlaville au profit de la SCI « Gama Immo » (541 téléchargements)
- (21.06) - DELIB - BUREAU 3 Développement économique - Cession de la parcelle AH 70 sur la Zone Industrielle à Villers-la-Montagne au profit de « La Foncière Industrielle » (532 téléchargements)
- DELIB 1 - Adoption du procès-verbal du conseil communautaire (548 téléchargements)
- DELIB 2 - Décision budgétaire modificative n°1 du Budget Annexe « Développement Economique » (516 téléchargements)
- DELIB 3 - Rapport d’observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes Grand Est – période 2016 - 2020 (523 téléchargements)
- DELIB 4 - Finances - Amortissements - Budgets relevant des instructions M14 et M49 - Mise à jour des modalités de calcul (529 téléchargements)
- DELIB 5 - Finances - Fonds de concours additionnel 2021 - Herserange (512 téléchargements)
- DELIB 6 - Finances - Fonds de concours 2022 Lexy (533 téléchargements)
- DELIB 7 - Finances - Fonds de concours additionnel 2021 et fonds de concours 2021 – Longlaville (526 téléchargements)
- DELIB 8 - Fonds de concours 2022 - requalification de voiries diverses à Morfontaine (519 téléchargements)
- DELIB 9 - Fonds de concours 2022 - Requalification de la Rue du Pré Jodin à Villers la Montagne (514 téléchargements)
- DELIB 10 - Finances - FPIC 2022 adoption des modalités de reversement (523 téléchargements)
- DELIB 11 - Ressources Humaines - Transformations de postes (512 téléchargements)
- DELIB 12 - Habitat - Convention d'utilité sociale du groupe Action Logement pour la nouvelle structure VIVEST 2021-2027 (527 téléchargements)
- DELIB 13 - Développement économique – Partenariat Ville de Longwy – Contrat Territorial Pluriannuel et Partenarial – Hub des compétences de Longwy 2022 - 2027 (533 téléchargements)
- DELIB 14 - Développement économique – Partenariats Région Grand Est, Département de Meurthe-et-Moselle et CDIFF 54 – Action d’accompagnement à l’emploi vers les métiers en tension (514 téléchargements)
- DELIB 15 - Développement économique - Soutien aux entreprises SAS Boucherie l’Olivier chez Hamed, Longwy (537 téléchargements)
- DELIB 16 - Développement économique - Loi Climat & Résilience - Mise en œuvre de l’Inventaire des Zones d’Activités Economiques (IZAE) (534 téléchargements)
- DELIB 17 - Service technique - Création d’un Park & Ride à la gare de Longwy conventions avec la SNCF pour la mise à disposition des emprises (552 téléchargements)
- DELIB 18 - Service technique – Cession de terrains en vue des travaux liés à la déconstruction du viaduc d’Herserange et au rétablissement de la RD 196 (545 téléchargements)
- DELIB 19 - Cycle de l’eau - Avenant n° 1 contrat de DSP eau potable Gorcy avec SAUR (517 téléchargements)
- DELIB 20 - Cycle de l’eau - Avenant n° 1 contrat de DSP eau potable Ugny avec SAUR (540 téléchargements)
- DELIB 21 - Cycle de l’eau - Avenant n° 2 contrat de DSP assainissement Ugny avec SAUR (514 téléchargements)
- DELIB 22 - Cycle de l’eau - Autorisation signature convention de prestation de service entre la communauté d’agglomération et les communes de Cons la Grandville et Villers la Montagne (546 téléchargements)
- DELIB 23 - GEMAPI - Entretien des haies plantées en 2020 sur des parcelles d’Ugny pour réduire les ruissellements (504 téléchargements)
- DELIB 24 - Ruralité - Déclaration d’Intérêt Général (DIG) des travaux prévus par la déclaration d’utilité publique de la prise d’eau sur l’Othain et conventions (507 téléchargements)
- DELIB 25 -Golf - rapport annuel du délégataire exercice 2021 (519 téléchargements)
- DELIB 26 - Motion pour une extension à l'ensemble de la région Grand Est de l'écotaxe autorisée par l'ordonnance publiée au Journal Officiel le 27 mai 2021 (518 téléchargements)
- DELIB 27 - Motion de soutien au service d’urgence de l’hôtel-Dieu à Mont-Saint-Martin (552 téléchargements)
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