Les Délibérations et arrêtés
Liste des délibérations du bureau du 04 avril 2023
Liste des délibérations du bureau du 23 mars 2023
Arrêté n°2023-002
Arrêté portant sur la fermeture annuelle de l’aire intercommunale d’accueil des gens du voyage de Longwy-Longlaville
Liste des délibérations du conseil du 2 mars 2023
Les rapports sont également disponibles à l’accueil du siège de l’agglomération et des communes membres du Grand Longwy.
Liste des délibérations du conseil du 28 février 2023
- Liste des délibérations examinées en séance du 28 février 2023.pdf (529 téléchargements )
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DELIB 5 : Transformation de poste, Cycle de l'eau VISA SP.PDF (466 téléchargements )
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DELIB 6 : Transformation de poste, service finances VISA SP.PDF (520 téléchargements )
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DELIB 7 : Transformation de poste, pôle environnement VISA SP.pdf (473 téléchargements )
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ANNEXE DELIB 7 : Transformation poste pôle environnement VISA SP.PDF (490 téléchargements )
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DELIB 8 : Instruction droit des sols - recrutement d'un vacataire VISA SP.pdf (477 téléchargements )
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ANNEXE DELIB 9 : Charte télétravail 2023 VISA SP.pdf (503 téléchargements )
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ANNEXE DELIB 11 : Avenant n°13 VISA SP (473 téléchargements )
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ANNEXE DELIB 11 : CEP rectifié VISA SP (484 téléchargements )
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ANNEXE DELIB 12 : Liste des dispositifs VISA SP. (482 téléchargements )
- DELIB 13 : Aide commerce - société Restaurant 54 - Longwy VISA SP.PDF (514 téléchargements )
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DELIB 14 : Aide commerce VertTige Longwy VISA SP.pdf (498 téléchargements )
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DELIB 15 : Aide commerce société Reunions Vinyles Longwy VISA SP.pdf (500 téléchargements )
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DELIB 16 : Aide commerce société Cuisine Création traiteur Cosnes-et-Romain (501 téléchargements )
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DELIB 17 : Aide commerce - société Bella Epicerie Fine - Longwy VISA SP.PDF (498 téléchargements )
Liste des délibérations du bureau du 20 février 2023
Arrêté du 23 décembre 2022
Liste des délibérations du conseil du 22 décembre 2022
- Liste des délibérations examinées en séance du 22.12. 2022 (528 téléchargements )
- DELIB 1 - Convocation du conseil communautaire en urgence.pdf (529 téléchargements )
- DELIB 2 - Autorisation du président de signer l’avenant n°2 du marché public. pdf (523 téléchargements )
- DELIB 3 - Autorisation au président de signer l’avenant n°3 du contrat délégation de service public.pdf (556 téléchargements )
- DELIB 4 - Autorisation du président de signer l’avenant n°2 du contrat de délégation de service public relatif à la gestion et à l'exploitation de la distribution d'eau potable sur Tiercelet.pdf (un téléchargement )
- DELIB 5 - Concession sans publicité ni mise en concurrence préalables pour le service d'eau potable-Ugny, Gorcy, Herserange.pdf (632 téléchargements )
Liste des délibérations du bureau du 29 novembre 2022
Liste des décisions du Président
Listes des délibérations du bureau du 17 octobre 2022
Liste des délibérations du conseil du 27 septembre 2022
- DELIB 1 - Adoption du procès-verbal du conseil communautaire du 30 juin 2022 (596 téléchargements )
- DELIB 2 - SOCIETE PUBLIQUE LOCALE SPL-XDEMAT - Renouvellement de la convention de prestations intégrées (587 téléchargements )
- DELIB 3 - Composition des commissions permanentes. Modification (587 téléchargements )
- DELIB 4 - Commission économie. Modification (620 téléchargements )
- DELIB 5 - Décision budgétaire modificative n°1 du budget principal (598 téléchargements )
- DELIB 6 - Décision budgétaire modificative n°1 du budget Annexe Assainissement (570 téléchargements )
- DELIB 7 - Dotation de Solidarité Communautaire 2022 et répartition des recettes supplémentaires de la fiscalité économique 2021 (594 téléchargements )
- DELIB 8 - Fonds de concours annuel 2021 - Cosnes et Romain (modernisation de l'éclairage public) (607 téléchargements )
- DELIB 9 - Fonds de concours annuel 2022 - Haucourt Moulaine - Travaux d'aménagement d'une aire de jeux (582 téléchargements )
- DELIB 10 - Fonds de concours annuel 2022 - Longlaville - Aménagement sécuritaire Avenue de Longwy à Longlaville (594 téléchargements )
- DELIB 11 - Fonds de concours annuel 2020 et 2021 - Gorcy (576 téléchargements )
- DELIB 12 - Recrutement d'un vacataire Osmose (602 téléchargements )
- DELIB 13 - Création d'un emploi non permanent suite à un accroissement temporaire d'activité (Service Cycle de l?Eau) (607 téléchargements )
- DELIB 14 - Création d'un emploi dans le cadre d'un contrat unique d'insertion-contrat d'accompagnement dans l'emploi (588 téléchargements )
- DELIB 15 - Création d'un emploi permanent - Service environnement (610 téléchargements )
- DELIB 16 - Plan d'actions 2022-2025 en matière d'égalité professionnelle Femmes-Hommes (593 téléchargements )
- DELIB 17 - Recours au service facultatif de médecine préventive proposé par le Centre de gestion de la Fonction publique territoriale de Meurthe et Moselle (614 téléchargements )
- DELIB 18.1 - CISPD - Fondation Solange Bertrand - Ville Vie Vacance (578 téléchargements )
- DELIB 18.2 - CISPD - Association Portes Z'Ouvertes - VVV 2022 s'investir, s'engager et faire vivre son quartier grâce aux chantiers contreparties (569 téléchargements )
- DELIB 18.3 - CISPD - Association Scène d'esprits - Horizon danse 2022 (594 téléchargements )
- DELIB 18.4 - CISPD - Association Scène d'esprits - L'anglais, la culture au service du divertissement (602 téléchargements )
- DELIB 18.5 - CISPD -Commune de Mont Saint-Martin - Gloire à l'art de rue (591 téléchargements )
- DELIB 18.6 - CISPD - Commune de Mont Saint-Martin - Anim'acteurs En Herbe Et dans l'Herbe (583 téléchargements )
- DELIB 18.7 - CISPD - Commune de Longwy - Séjours Vacances pour les Ados (582 téléchargements )
- DELIB 18.8 - CISPD - Commune de Longwy - Opération « médiateurs » terrain de foot (613 téléchargements )
- DELIB 18.9 - CISPD - Centre Social Blanche Haye - Culture & Mini séjours (576 téléchargements )
- DELIB 18.10 - CISPD - Association Amazigh Tala - Ville Vie Vacances 2022 (587 téléchargements )
- DELIB 18.11 - CISPD - Association Les Petits Débrouillards - La Science en Bas de Chez Toi (599 téléchargements )
- DELIB 18.12 - CISPD - Association Culture Loisirs Evasion - Vivre Ensemble En Europe (597 téléchargements )
- DELIB 19 Modification n°7 au marché public global de performance pour la conception, réalisation, l'exploitation et la maintenance du centre aquatique Osmose (605 téléchargements )
- DELIB 20 - Cycle de l'eau - Avenant n°2 contrat de DSP eau Hussigny-Godbrange (605 téléchargements )
- DELIB 21 - Accord-cadre pour les prestations de contrôle assainissement - Autorisation au président d'engager la procédure de choix et de signer le marché (614 téléchargements )
- DELIB 22 - Tarif pour nouveau raccordement au réseau d'alimentation en eau potable ou modification suppression emplacement de compteur - communes en régie (586 téléchargements )
- DELIB 23 - Remboursement des dépenses de fourniture d'électricité des ouvrages d'eau potable et d'assainissement de diverses communes (600 téléchargements )
- DELIB 24 - Approbation des rapports sur le prix et la qualité du service d'eau potable et d'assainissement 2021 (604 téléchargements )
- DELIB 25 - Approbation des rapports d'activité des délégataires 2021 (592 téléchargements )
- DELIB 26 - Osmose - avenant avec l'association La Nage Avec Palmes (590 téléchargements )
- DELIB 27 - Osmose - convention avec l'association Grand Longwy Waterpolo (579 téléchargements )
- DELIB 28 - Osmose - convention avec l'association Union Sportive du Bassin de Longwy Natation (USBL) (626 téléchargements )
- DELIB 29 - Découverture de la Chiers à Longwy sur le secteur « Récollets » - Avenant n°1 à la convention de transfert de maîtrise d'ouvrage publique (592 téléchargements )
- DELIB 30 - Candidature à un Appel à projet Trame Verte et Bleue Chiers (582 téléchargements )
- DELIB 31 - Pôle juridique - campus connecté - convention d'occupation temporaire avec le Rectorat (593 téléchargements )
- DELIB 31 bis - Demande de participation de la ville de Mexy - Octobre Rose 2022 (595 téléchargements )
Liste des délibérations du bureau du 15 septembre 2022
- DELIB - BUREAU 1 Osmose – avenant à la convention d’occupation avec l’association Club Subaquatique du Bassin de Longwy (642 téléchargements )
- DELIB - BUREAU 2 Osmose – avenant à la convention d’occupation avec l’association Hommes Grenouilles de Herserange (598 téléchargements )
- DELIB - BUREAU 3 - Osmose – convention avec l’Association Piscine Pédagogique d’Herserange (APPH)pdf (599 téléchargements )
- DELIB - BUREAU 4 - DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - Lotissement d'activités les Quémenes cession de la parcelle ZA n°262 (618 téléchargements )
- DELIB - BUREAU 5 -CYCLE DE l'EAU – Autorisation au président d’engager la procédure de choix et de signer le marché accord cadre d’entretien des réseaux d’eau potable (600 téléchargements )
Liste des délibérations du conseil du 30 juin 2022
- (21.06) - DELIB - BUREAU 1 Cession foncière sur la zone d’activités de Mexy au profit de Monsieur BUGADA (746 téléchargements )
- (21.06) - DELIB - BUREAU 2 Développement économique - Cession de la parcelle AD 546 en partie à Longlaville au profit de la SCI « Gama Immo » (744 téléchargements )
- (21.06) - DELIB - BUREAU 3 Développement économique - Cession de la parcelle AH 70 sur la Zone Industrielle à Villers-la-Montagne au profit de « La Foncière Industrielle » (733 téléchargements )
- DELIB 1 - Adoption du procès-verbal du conseil communautaire (744 téléchargements )
- DELIB 2 - Décision budgétaire modificative n°1 du Budget Annexe « Développement Economique » (704 téléchargements )
- DELIB 3 - Rapport d’observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes Grand Est – période 2016 - 2020 (694 téléchargements )
- DELIB 4 - Finances - Amortissements - Budgets relevant des instructions M14 et M49 - Mise à jour des modalités de calcul (732 téléchargements )
- DELIB 5 - Finances - Fonds de concours additionnel 2021 - Herserange (720 téléchargements )
- DELIB 6 - Finances - Fonds de concours 2022 Lexy (751 téléchargements )
- DELIB 7 - Finances - Fonds de concours additionnel 2021 et fonds de concours 2021 – Longlaville (746 téléchargements )
- DELIB 8 - Fonds de concours 2022 - requalification de voiries diverses à Morfontaine (727 téléchargements )
- DELIB 9 - Fonds de concours 2022 - Requalification de la Rue du Pré Jodin à Villers la Montagne (735 téléchargements )
- DELIB 10 - Finances - FPIC 2022 adoption des modalités de reversement (713 téléchargements )
- DELIB 11 - Ressources Humaines - Transformations de postes (710 téléchargements )
- DELIB 12 - Habitat - Convention d'utilité sociale du groupe Action Logement pour la nouvelle structure VIVEST 2021-2027 (740 téléchargements )
- DELIB 13 - Développement économique – Partenariat Ville de Longwy – Contrat Territorial Pluriannuel et Partenarial – Hub des compétences de Longwy 2022 - 2027 (730 téléchargements )
- DELIB 14 - Développement économique – Partenariats Région Grand Est, Département de Meurthe-et-Moselle et CDIFF 54 – Action d’accompagnement à l’emploi vers les métiers en tension (715 téléchargements )
- DELIB 15 - Développement économique - Soutien aux entreprises SAS Boucherie l’Olivier chez Hamed, Longwy (727 téléchargements )
- DELIB 16 - Développement économique - Loi Climat & Résilience - Mise en œuvre de l’Inventaire des Zones d’Activités Economiques (IZAE) (743 téléchargements )
- DELIB 17 - Service technique - Création d’un Park & Ride à la gare de Longwy conventions avec la SNCF pour la mise à disposition des emprises (766 téléchargements )
- DELIB 18 - Service technique – Cession de terrains en vue des travaux liés à la déconstruction du viaduc d’Herserange et au rétablissement de la RD 196 (757 téléchargements )
- DELIB 19 - Cycle de l’eau - Avenant n° 1 contrat de DSP eau potable Gorcy avec SAUR (721 téléchargements )
- DELIB 20 - Cycle de l’eau - Avenant n° 1 contrat de DSP eau potable Ugny avec SAUR (734 téléchargements )
- DELIB 21 - Cycle de l’eau - Avenant n° 2 contrat de DSP assainissement Ugny avec SAUR (716 téléchargements )
- DELIB 22 - Cycle de l’eau - Autorisation signature convention de prestation de service entre la communauté d’agglomération et les communes de Cons la Grandville et Villers la Montagne (749 téléchargements )
- DELIB 23 - GEMAPI - Entretien des haies plantées en 2020 sur des parcelles d’Ugny pour réduire les ruissellements (708 téléchargements )
- DELIB 24 - Ruralité - Déclaration d’Intérêt Général (DIG) des travaux prévus par la déclaration d’utilité publique de la prise d’eau sur l’Othain et conventions (719 téléchargements )
- DELIB 25 -Golf - rapport annuel du délégataire exercice 2021 (718 téléchargements )
- DELIB 26 - Motion pour une extension à l'ensemble de la région Grand Est de l'écotaxe autorisée par l'ordonnance publiée au Journal Officiel le 27 mai 2021 (708 téléchargements )
- DELIB 27 - Motion de soutien au service d’urgence de l’hôtel-Dieu à Mont-Saint-Martin (750 téléchargements )
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