Les Délibérations du Conseil Communautaire

Liste des délibérations du conseil du 30 juin 2022 (50 téléchargements)
  1. DELIB 1 - Adoption du procès-verbal du conseil communautaire (31 téléchargements)
  2. DELIB 2 - Décision budgétaire modificative n°1 du Budget Annexe « Développement Economique » (30 téléchargements)
  3. DELIB 3 - Rapport d’observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes Grand Est – période 2016 - 2020 (32 téléchargements)
  4. DELIB 4 - Finances - Amortissements - Budgets relevant des instructions M14 et M49 - Mise à jour des modalités de calcul (31 téléchargements)
  5. DELIB 5 - Finances - Fonds de concours additionnel 2021 - Herserange (31 téléchargements)
  6. DELIB 6 - Finances - Fonds de concours 2022 Lexy (32 téléchargements)
  7. DELIB 7 - Finances - Fonds de concours additionnel 2021 et fonds de concours 2021 – Longlaville (33 téléchargements)
  8. DELIB 8 - Fonds de concours 2022 - requalification de voiries diverses à Morfontaine (30 téléchargements)
  9. DELIB 9 - Fonds de concours 2022 - Requalification de la Rue du Pré Jodin à Villers la Montagne (32 téléchargements)
  10. DELIB 10 - Finances - FPIC 2022 adoption des modalités de reversement (32 téléchargements)
  11. DELIB 11 - Ressources Humaines - Transformations de postes (28 téléchargements)
  12. DELIB 12 - Habitat - Convention d'utilité sociale du groupe Action Logement pour la nouvelle structure VIVEST 2021-2027 (30 téléchargements)
  13. DELIB 13 - Développement économique – Partenariat Ville de Longwy – Contrat Territorial Pluriannuel et Partenarial – Hub des compétences de Longwy 2022 - 2027 (31 téléchargements)
  14. DELIB 14 - Développement économique – Partenariats Région Grand Est, Département de Meurthe-et-Moselle et CDIFF 54 – Action d’accompagnement à l’emploi vers les métiers en tension (33 téléchargements)
  15. DELIB 15 - Développement économique - Soutien aux entreprises SAS Boucherie l’Olivier chez Hamed, Longwy (31 téléchargements)
  16. DELIB 16 - Développement économique - Loi Climat & Résilience - Mise en œuvre de l’Inventaire des Zones d’Activités Economiques (IZAE) (29 téléchargements)
  17. DELIB 17 - Service technique - Création d’un Park & Ride à la gare de Longwy conventions avec la SNCF pour la mise à disposition des emprises (36 téléchargements)
  18. DELIB 18 - Service technique – Cession de terrains en vue des travaux liés à la déconstruction du viaduc d’Herserange et au rétablissement de la RD 196 (36 téléchargements)
  19. DELIB 19 - Cycle de l’eau - Avenant n° 1 contrat de DSP eau potable Gorcy avec SAUR (33 téléchargements)
  20. DELIB 20 - Cycle de l’eau - Avenant n° 1 contrat de DSP eau potable Ugny avec SAUR (32 téléchargements)
  21. DELIB 21 - Cycle de l’eau - Avenant n° 2 contrat de DSP assainissement Ugny avec SAUR (31 téléchargements)
  22. DELIB 22 - Cycle de l’eau - Autorisation signature convention de prestation de service entre la communauté d’agglomération et les communes de Cons la Grandville et Villers la Montagne (34 téléchargements)
  23. DELIB 23 - GEMAPI - Entretien des haies plantées en 2020 sur des parcelles d’Ugny pour réduire les ruissellements (30 téléchargements)
  24. DELIB 24 - Ruralité - Déclaration d’Intérêt Général (DIG) des travaux prévus par la déclaration d’utilité publique de la prise d’eau sur l’Othain et conventions (31 téléchargements)
  25. DELIB 25 -Golf - rapport annuel du délégataire exercice 2021 (32 téléchargements)
  26. DELIB 26 - Motion pour une extension à l'ensemble de la région Grand Est de l'écotaxe autorisée par l'ordonnance publiée au Journal Officiel le 27 mai 2021 (30 téléchargements)
  27. DELIB 27 - Motion de soutien au service d’urgence de l’hôtel-Dieu à Mont-Saint-Martin (30 téléchargements)
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